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Ce dépôt sert d’archive publique des travaux antérieurs entrepris par notre équipe, en collaboration avec d’autres collectivités du SNC et avec des équipes à l’échelle du gouvernement du Canada.

Ces documents sont publiés ici dans le cadre de l’engagement du SNC à travailler ouvertement, l’une des normes numériques du gouvernement du Canada. Ils représentent une vue historique du travail du SNC et ne reflètent pas nécessairement son approche actuelle ou ses priorités stratégiques.

Veuillez noter que, dans de rares cas, certains renseignements peuvent avoir été caviardés des documents publiés ici. Vous pouvez demander les versions originales de ces documents (sous réserve des dispositions concernant la divulgation de la Loi sur l’accès à l’information) en présentant une demande au bureau de l’accès à l’information du SCT.

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